Mentions légales

CONTICLUB SASU
Siège : 80 rue Irène Joliot Curie – Bâtiment l’Hévéa – 60610 La Croix Saint- Ouen
Téléphone : 03 44 40 71 68
RCS Compiègne 518 989 504
Capital social : 100.000 €uros
SIREN : 518 989 504 00023
Président : Raphaël CLAES
Directeurs de publication : Franck MATHIEU – Maxime CHATILLON
Hébergeur : TRENTA (AXOME) SAS au capital de 400 000 euros, immatriculée au RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 330 502 188, dont le siège social se situe 30, rue Agricol Perdiguier à SAINT-ETIENNE 42000, France – Président : Xavier POITAU.

Le présent site internet est soumis au droit français.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de Eurotyre.fr sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.eurotre.fr ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet, sont la propriété exclusive de CONTICLUB SASU. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de CONTICLUB SASU.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, CONTICLUB SASU se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

 

Lien hypertexte

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de CONTICLUB SASU.
CONTICLUB SASU n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
CONTICLUB SASU ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.